DUC-FESTA (DUCATI EUROPEAN CLASSIC FESTA) D.U.C. DUCATI EUROPEAN CLASSIC FESTA
Présentation de la marque DUC-FESTA (DUCATI EUROPEAN CLASSIC FESTA) D.U.C. DUCATI EUROPEAN CLASSIC FESTA
Déposée le 29 novembre 2012 par l'association loi 1901 DUCATI CLUB DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DUC-FESTA (DUCATI EUROPEAN CLASSIC FESTA) D.U.C. DUCATI EUROPEAN CLASSIC FESTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DUC-FESTA (DUCATI EUROPEAN CLASSIC FESTA) D.U.C. DUCATI EUROPEAN CLASSIC FESTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC-FESTA (DUCATI EUROPEAN CLASSIC FESTA) D.U.C. DUCATI EUROPEAN CLASSIC FESTA est expirée depuis le 29 novembre 2022.
DUCATI CLUB DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Inscription le 4 septembre 2013 - Rejet partiel n°607951 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04
Inscription le 4 septembre 2013 - Rejet partiel n°607950 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45